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Article 4 - Expéditions & Livraisons 4.1 Expéditions Nous Vous informons par écrit de l’état d’avancement de la fabrication de votre achat et de l’envoi de vos articles. Collections La disponibilité de nos produits est garantie si la mention « Ajouter au panier » est indiquée sur la page de vente du produit au moment de l’achat. Les produits portant une mention « délais de 10 jours » sont réalisés sur demande spécialement par nos ateliers Parisiens et nécessitent ainsi délais de fabrication de 10 jours ouvrés. Toute commande passée sur Notre E-Shop sera généralement traitée dans les 24h suivant la réception du paiement (hors week-end et jours fériés) sauf indication exceptionnelle de notre part. Elle sera expédiée sous un délias de 24h sauf pour les produits portant la mention « délais 10 jours ». Un e-mail sera envoyé pour confirmer le traitement de la commande ainsi que l’expédition. Conformément aux dispositions de l’article L121-21-8 du Code de la consommation, les produits correspondant à ces commandes spéciales ne peuvent être ni échangés, ni remboursés 4.2 Livraison Lieu de livraison Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que Vous avez indiquée au cours du processus de commande. Cette dernière peut différer de l’adresse de facturation. Délais de livraison Le délai de livraison dépend de l’adresse de livraison ainsi que du moyen de livraison sélectionné par le Client. Sauf si des délais de fabrication, de traitement, d’expédition et/ou d’acheminement plus longs sont requis (ce dont Nous Vous informerons lors de la réception de Votre commande), les produits commandés sont livrés sous 5 jours ouvrés à compter de l’enregistrement de Votre commande (voir section 3.2.3 ci-dessus). La livraison sera réputée intervenir à la date de première présentation des produits à l’adresse de livraison indiquée. Des droits de douane, taxes locales, droits d'importation ou taxes d'Etat, sont susceptibles d'être exigés par le transporteur qui vous livrera votre commande. Ces droits et sommes seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité. Retard de livraison Nous Vous invitons à consulter régulièrement le suivi de Votre commande sur le Site (voir Mes commandes) ou en nous envoyant un mail. (article 1.1 ci-dessus). Nous Vous tiendrons informé de tout retard d’expédition dont Nous aurions connaissance. Si Vous commandez plusieurs produits en même temps et que seuls certains d’entre eux subissent un retard, Nous pourrons fractionner les expéditions. En ce cas, nous vous préviendrons des dispositions que nous comptons prendre avant le lancement de la livraison. Observations sur la livraison ou les produits livrés Vous devez impérativement vérifier les colis et les produits à la livraison. Si Vous avez une quelconque réserve ou observation justifiant que les produits nous soient retournés, Vous devez procéder ainsi qu’indiqué à l’article 4 ci-dessous. 4.3 Propriété – Risques Le transfert de la propriété et des risques sur les produits a lieu à la livraison des produits. Toutefois, dans le cas où: (i) Votre colis Nous serait retourné par le transporteur parce que l'adresse était erronée ou que vous ne l'avez pas réclamé dans le délai imparti, (ii) Vous n'auriez pas répondu au téléphone, à Nos messages vocaux et électroniques pour Vous notifier de la situation (notamment si les adresses e-mail, et les numéros de téléphone que Vous Nous avez transmis sont erronés), et que Nous ayons donc été dans l'incapacité de vous joindre pendant une durée de 2 mois à compter de l'expédition du colis, Little Ones Paris s'attribue la propriété des produits et peut en disposer librement. Little Ones Paris conserve les paiements qui ont déclenché une livraison de la commande et vous acceptez de n'avoir aucun recours pour recouvrer les sommes payées ou les produits non réclamés.

Article 5 – Retours et remises à taille 5.1 Droit de rétractation En application des dispositions de l’article L. 121-20 du Code de la consommation, Vous disposez d’un délai de 7 (sept) jours francs à compter de la réception des produits pour exercer Votre droit de rétractation, sans justification ni pénalités (à l’exception de la prise en charge par Vos soins des frais de retour). Nous Vous rembourserons au plus tard trente (30) jours suivant la date à laquelle votre droit de rétractation a été exercé. Les produits qui ne sont pas directement sur le catalogue - commandes spéciales - ne sont pas soumis au droit de retour en vertu de l'article L. 121-20 du Code de la consommation. 5.2 Conditions d’acceptation des retours Les retours prévus aux articles 4.1 et 4.2 ci-dessus ne seront acceptés par Little Ones Paris et ne donneront lieu à remboursement ou échange que si : (I) le processus de retour décrit par nos conseillers et sur notre site a été respecté ; (II) les produits nous sont retournés dans leur emballage d’origine, complets (original du certificat, accessoires, emballage, y compris boîte cadeau, écrin, sac…), en parfait état et sans avoir été portés. Ainsi, les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront en aucun cas repris ; il est précisé que certains produits spéciaux ne sont pas retournables, produits personnalisés ou produits sur commande. (III) Nos spécialistes confirment que la monture et la pierre, ou tout autre élément constitutif du produit, sont bien conformes au produit qui Vous a été envoyé, sans dommage, modification, ni intervention d’aucune sorte. (IV) Le retour n'est plus possible s'il s'agit d'un deuxième retour consécutif. En vertu de l'article, L. 121-20 du Code de la consommation, le droit de rétractation et le droit de retour sous 30 jours "satisfait ou remboursé" ne s'applique plus s'il s'agit d'un deuxième retour consécutif. (V) Les produits ayant fait l’objet, à Votre demande, d’une modification personnalisée ou spécifique (notamment un changement de taille de la pierre ou des pierres de différentes couleurs que ce qui est visible sur notre catalogue en ligne) ne pourront plus être ni remboursés ni échangés. 5.3 Modalités de remboursement et d’échange Tout remboursement s’effectuera, au choix de Little Ones Paris, soit par crédit sur votre carte de crédit, soit par virement sur votre compte bancaire. En cas d’échange, si la nouvelle commande est d’un montant supérieur à la commande donnant lieu à l’échange, l’Utilisateur devra joindre à la demande d’échange le paiement du reliquat par virement bancaire. A l’inverse, si le montant de l’échange est inférieur au montant de la commande, l’Utilisateur recevra dans les mêmes conditions que celles visées ci-dessus un remboursement du trop-perçu. 5.5. Remise à taille Au-delà du droit de rétractation susvisé et jusqu’à trente (30) jours après la date de livraison (cf. 3.3.3.), Nous Vous laissons la possibilité de Nous retourner les produits commandés pour effectuer une remise à taille de votre bijou. Pour ce faire, Vous devez impérativement informer le service clients de Little Ones Paris par écrit (voir article 1.1 ci-dessus), de Votre décision avant de Nous retourner les produits, nous indiquer la nouvelle taille demandée et suivre exactement le processus de retour que nous vous indiquerons. Votre demande de remise à taille n'est effective qu'à partir du moment où Little Ones Paris accuse réception par écrit de votre demande de retour, Si Vous Nous retournez les produits pour remise à taille, les frais de retour restent à votre charge et les nouveaux frais d’envoi seront pris en charge par Little Ones Paris ; à réception des produits remis à taille, Vous ne pourrez plus bénéficier des dispositions prévues aux articles 4.1 et/ou 4.2 précités, c'est-à-dire que vous ne pourrez pas effectuer de retour d'un bijou qui a été remis à taille. Le délai de remise à taille est de deux semaines maximum.